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CGU

Conditions Générales d'Utilisation

Préambule

En vous parcourant les pages ou en utilisant les outils disponibles sur le site internet MenuNature.com, vous reconnaissez avoir pris connaissance des points suivants et les accepter pleinement.

MenuNature.com est un site internet permettant notamment à ses utilisateurs de réaliser le suivi personnel de leur alimentation, de leurs activités physiques et de l’évolution de leurs mesures (poids, tour de taille, …).

Pour cela, les membres et membres premium peuvent renseigner les informations de leur choix, permettant entre autre, suivant leur type de compte, de remplir leur journal alimentaire et sportif, calculer les calories consommées et dépensées, tracer leurs courbes, générer leurs statistiques et leurs bilans.

1-Définitions

  • COMPTE : désigne l'interface dans lequel est regroupé l'ensemble des données fournies par le MEMBRE hébergé sur le site internet menunature.com.
  • MEMBRE : désigne tout UTILISATEUR qui s'inscrit sur le site internet menunature.com afin de bénéficier des différents services mis en place par MenuNature.com.
  • SITE INTERNET ou Menunature.com ou MenuNature.com : https://www.menunature.com
  • VISITEUR : désigne toute personne qui consulte le site internet MenuNature.com

2-Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après « CGU ») régissent les modalités d’utilisation du site internet MenuNature.com. Les présentes CGU s’appliquent intégralement et sans réserve à tout Utilisateur, Membre, Visiteur ou Acheteur d’un Abonnement Premium, et sont opposables à ces derniers, dès lors qu'ils consultent le site internet MenuNature.com.

MenuNature.com a pour vocation d'apporter des renseignements sur la teneur en éléments nutritifs de certains aliments, de créer ses propres menus, suivre ses activités sportives, ainsi que ses données personnelles (dont le poids, le tour de taille et le moral) au fil des jours.

MenuNature.com n'a pas vocation à apporter des informations médicales ou des conseils médicaux, ni d'indication sur le nombre de calories ou PP à consommer, ni les activités physiques à pratiquer.

La consultation du site ne peut en aucun cas se substituer à l'avis d'un médecin, ni à celle d'autres professionels de santé (psychologue, nutritionniste, autres spécialistes ...).

MenuNature.com rapelle également qu'il est important de consulter son médecin avant d'entreprendre toute activité sportive, ou toute modification de son comportement alimentaire. MenuNature.com vous invite également à vous renseigner précisément sur les contre-indications spécifiques à chaque sport et à chaque aliment consommé. Bien que MenuNature.com apporte toute l'attention nécessaire à la rédaction du contenu, il ne peut en aucun cas être tenu responsable des conséquences liées à l'application des conseils présentés, ni des blessures ou dommages directs, indirects, particuliers ou consécutifs, subis par quiconque utilise les données provenant du site, ou se fie sur celles-ci.

3- Données personnelles

Les informations recueillies lors de votre inscription font l'objet d'un traitement informatique automatique et sont destinées à la création de votre profil sur MenuNature.com. Vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : contact@menunature.com

Le site est enregistré auprès de la CNIL sous le numéro 1531831.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 et le texte du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD).

Sur le site Menunature.com, le proprietaire du site collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur pour la création du compte de l'utilisateur, le dépot de commentaires sur l'espace actualités, pour la confirmation de validation du commentaire et l'envoi de notification lors d'une réponse à un commentaire et les informations et lors de l'utilisation des différents outils disponibles. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site menunature.com l'obligation ou non de fournir ces informations.

Les données collectées sont stockées en France.

Les données saisies sont conservées tant que le compte de l'utilisateur reste actif et le temps des règles de prescription/forclusion applicables, notamment en matière commerciale, civile et fiscale.

L'accès et le traitement des données personnelles collectées sur le site internet menunature.com est effectué par le Responsable du Traitement, et peut exceptionnellement être effectué par toute personne légalement autorisée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site menunature.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur.

L'utilisateur a la possibilité de demander l’accès aux données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci. Pour cela, il peut utiliser le formulaire de contact du site internet, ou bien envoyer sa demande par email à l'adresse contact@menunature.com.

4- Partageons-nous des Données personnelles ?  

Nous pouvons partager vos Données personnelles ou d'autres informations, dans les conditions suivantes et pour les raisons suivantes :

Avec les autres Utilisateurs lorsque vous les contactez ou partagez des informations via notre Site internet : nous pouvons partager ces informations sur vous et votre Compte avec les autres utilisateurs avec lesquels vous communiquez via notre Site internet. Ces informations peuvent inclure :

  • Votre pseudo
  • Des images, textes, messages que vous envoyez via la messagerie internet de notre Site et via le partage d’actualités de notre Site

Avec des tiers pour nos besoins commerciaux ou dans la mesure où la loi le permet ou l'exige : nous pouvons partager des informations vous concernant avec des tiers pour les besoins commerciaux de MenuNature.com ou dans la mesure où la loi le permet ou l'exige, notamment :

  • si nous devons le faire pour nous conformer à une loi, à un acte de procédure ou à des réglementations
  • aux autorités policières, à d'autres fonctionnaires du gouvernement ou à d'autres tiers, conformément à une citation à comparaître, une ordonnance du tribunal ou un autre acte de procédure ou exigence applicable à MenuNature.com
  • si nous estimons, à notre entière discrétion, que la divulgation des Données personnelles est nécessaire ou appropriée afin d'éviter un dommage corporel ou une perte financière, ou en relation avec une enquête sur une activité illégale présumée ou réelle
  • pour protéger les intérêts vitaux d'une personne
  • pour enquêter sur les violations de certaines conditions d'utilisation ou faire appliquer ces dernières, ou d'autres modalités juridiques applicables à tout Service
  • pour protéger nos biens, Services et droits légaux

En outre, MenuNature.com peut fournir des données statistiques agrégées à des tiers, y compris d'autres entreprises et membres du public, sur comment, quand et pourquoi les Utilisateurs visitent nos Sites et utilisent nos Services.  Ces données ne vous identifient pas personnellement et ne fournissent pas d'informations sur votre utilisation des Sites ou des Services.  Nous ne partageons pas vos Données personnelles avec des tiers à des fins publicitaires sans votre consentement.

5- Connexion via Facebook

Sur MenuNature.com, vous pouvez vous connecter à votre Compte avec un compte tiers ou une plateforme tierce, en l’occurrence Facebook. Aux fins des présentes CGU, une "association de compte" avec ledit tiers est une association que vous autorisez ou activez entre votre Compte et un compte Facebook, que vous contrôlez ou détenez légalement.  Si vous autorisez ladite association, MenuNature.com et le tiers s'échangent directement vos Données personnelles et autres informations.  

Si vous choisissez de créer une association de compte, nous pouvons recevoir des informations de la part du tiers à propos de vous et de votre utilisation du service du tiers.  Par exemple, si vous liez votre Compte à un compte Facebook, nous recevons des Données personnelles de la part du réseau social Facebook via l'association de compte.  Nous utilisons toute information que nous recevons de la part d'un tiers via une association de compte conformément aux présentes CGU.

Les informations que nous partageons avec un tiers, basées sur une association de compte, sont utilisées et divulguées conformément aux pratiques du tiers en matière de respect de la vie privée.  Avant d'autoriser une association de compte, vous devez vérifier la déclaration de confidentialité de tout tiers avec lequel vous avez autorisé une association de compte, et qui aura accès à vos Données personnelles dans le cadre de l'association de compte. 

6- Base de données des aliments

Les données alimentaires utilisées pour les calculs de calories et d'éléments nutritifs proviennent des sources suivantes : données adaptées du fichier canadien sur les éléments nutritifs, Santé Canada, 2010 (version électronique accessible à l'adresse www.santecanada.gc.ca/fcen), table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2012 et étiquetage direct des aliments.

Les informations sur la teneur en éléments nutritifs des aliments contenus dans la base de données sont fournies à titre indicatif, sans garantie d'exactitude.

Les noms commerciaux et les noms d'entreprise qui figurent dans la base de données sont utilisés à des fins d'information et pour plus de commodité. Cela ne veut pas dire que le site donne son approbation ou sa caution officielle à l'égard d'un produit, d'une activité commerciale ou d'un service particulier.

Malgré tout le soin apporté au maintient de la base de données, il se peut que des erreurs persistent involontairement, n'hésitez pas à nous le signaler.
 

7- Copyright

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels ou tout autre document numérique intégré au site.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, traduction, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ces éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Pour toutes questions ou informations complémentaires, n'hésitez pas à nous contacter.

8- Liens hypertextes et cookies

Le site internet Menunature.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l'autorisation de le proprietaire du site. Cependant, Menunature.com n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

Le site internet Menunature.com utilise Google Analytics à des fins de statistiques, et l'API reCAPTCHA pour lutter contre le spam et les abus de soumission de formulaires. Lors de votre première visite sur le site, vous pouvez paramétrer les cookies en cliquant sur la bannière qui s'affiche en bas de page. A tout moment, vous pouvez modifier le paramétrage des cookies (les accepter ou les refuser indépendamment un par un) via l'encadré intitulé "gestion des services" situé en bas à droite de chaque page du site internet.

A noter qu'en désactivant tous ou certains cookies, certains services et outils proposés par MenuNature.com pourront être indisponibles ou limités.

9- Forum

Le forum est ouvert à tous, cependant, seul les personnes ayant un Compte MenuNature.com sont dans la capacité d'intervenir. Afin de rendre plus dynamique, MenuNature.com a choisi de modérer le forum a posteriori. Les messages postés sont donc immédiatement visibles en ligne. L'ensemble des utilisateurs doit donc respecter certaines règles, mentionnées ci-dessous.

L'utilisateur du forum accepte que tout litige ou grief lié au fonctionnement de ce service soit réglé devant une juridiction du ressort de MenuNature.com.

L'utilisation du forum implique l'acceptation par l'utilisateur, de l'ensemble des stipulations décrites par les présentes Conditions d'Utilisation et de toutes les modifications que MenuNature.com pourrait y apporter.

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont susceptibles d'être modifiées par MenuNature.com à tout moment, notamment en cas d'évolutions techniques, légales ou jurisprudentielles ou lors de la mise en place de nouveaux services. L'utilisateur se doit de vérifier régulièrement les présentes Conditions Générales d'utilisations et s'engage à arrêter immédiatement toute utilisation du service en cas de désapprobation de celles-ci. L'utilisateur est tenu d'accepter les présentes Conditions Générales d'Utilisation sans réserve. Dès lors que l'utilisateur n'approuve plus les présentes Conditions Générales d'Utilisation, il s'engage à ne plus utiliser le forum intégralement dans les plus brefs délais.

En cas de litiges ou de réclamations émanant de l'utilisateur, de MenuNature.com ou d'un tiers, relatifs à l'utilisation du service, seule la version des présentes Conditions Générales d'Utilisations accessible sur le Site www.menunature.com aura force obligatoire entre les parties, quelle que soit la date des faits litigieux.

A défaut de solution amiable, tout litige susceptible de s'élever entre les parties à propos de l'exécution, de l'interprétation des CGU sera de la compétence exclusive du Tribunal de Grande Instance situé dans le ressort du siège social du site, (à savoir le Tribunal de Grande Instance de Toulouse) et ce y compris en cas de référé, de requête ou de pluralité de défendeurs.

10- Modérateur

Le forum est modéré ultérieurement après diffusion par l'équipe MenuNature.com. Les membres de cette équipe sont présents tous les jours et ils peuvent être alertés à tout moment par les utilisateurs si un message est considéré contraire au règlement. En effet, si un utilisateur du forum est interpellé, surpris ou choqué par certains propos ou images diffusés sur le forum de discussion peut directement envoyer un mail à l'adresse suivante : contact@menunature.com. Le modérateur représenté par l'équipe MenuNature.com organise, surveille, gère et crée les différentes discussions présentes dans ce forum. L'objectif du modérateur n'est pas d'effacer des discussions mais de vérifier le respect de ces derniers afin qu'ils restent courtois, respectueux et surtout conformes aux lois en vigueur. En conséquence, le modérateur pourra supprimer immédiatement les messages :

  • Insultants, diffamatoires, obscènes, vulgaires …,
  • Publicitaire ou promotionnel (médicaments, produits de régimes, publicité pour un praticien…),
  • Racistes, homophobes, xénophobes …,
  • Pornographiques, pédophiles
  • Menaçants certaines communautés Comprenant des adresses ou des numéros de téléphone,
  • Inintelligibles, hors sujets ou postés dans plusieurs discussions à la fois.
  • Extrémistes, violents ou menaçants les mineurs

La liste n'est pas exhaustive, le modérateur pourra donc à tout moment effacer des messages mêmes s'ils ne sont pas liés directement ou indirectement à l'une des catégories ci-dessus.

Le modérateur du forum s'efforcera de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. L'utilisateur admettra donc que tous les messages postés sur ce forum expriment la vue et une opinion de leurs auteurs respectifs, et non celles du modérateur ou de MenuNature.com et par conséquent qu'ils ne peuvent pas être tenus pour responsables des discussions.

Tout propos faisant l'éloge de l'anorexie (publicité, conseils pour vomir, incitation à perdre du poids à l'excès,…) sont interdits. L'anorexie est une maladie grave, il est important de laisser ce point à des professionnels de la santé. Il en est de même pour tout autre sujet grave touchant à la santé des personnes. Il est de votre responsabilité de ne pas poster ce type de propos sur ce forum.

Si vous formulez des allégations médicales et/ou scientifiques sur le forum, celles-ci doivent avoir été vérifiées préalablement et être ainsi a priori véridiques et correctes. Chaque utilisateur est invité à indiquer si possible les sources et éléments de preuve (références, liens, article scientifique, presse médicale ou générale, etc.) des données médicales et/ou scientifiques diffusées si elles ne proviennent pas de son expérience personnelle. Toute question a caractère médicale pourra donc être supprimer. En effet, aucune prescription médicale ou conseil médical ne peut être diffusé sur ce forum sans avis d'un spécialiste de la santé.

11-Exclusion d'un utilisateur

Les conditions d'exclusion d'un utilisateur sont multiples. Elles varient en fonction de la règle transgressée (gravité des propos, fréquence de perturbation, profil, etc.). Les utilisateurs faisant l'apologie des crimes contre l'humanité, incitant à la haine raciale, à la violence, aux atteintes à la dignité humaine, intervenant en matière de pornographie ou faisant à répétition de la publicité sur le forum de discussion sont automatiquement bannis avec effacement de leurs messages, sans préavis.

Tout abus entraînera la résiliation de l'inscription.

Avant toute exclusion, MenuNature.com pourra adresser un avertissement par mail à l'utilisateur concerné lorsque ces agissements ne respectent pas les présentes conditions générales d'utilisation. Les utilisateurs sont seuls responsables des informations, messages, images et d'une manière générale de tout contenu qu'ils diffusent sur le forum. MenuNature.com peut prendre l'initiative, sans mise en demeure préalable, de supprimer, en totalité ou partiellement, tout contenu diffusé sur les forums, si ce contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes moeurs. En cas d'abus répétés, MenuNature.com se réserve le droit porter plainte et tiendra à disposition de la justice les adresses IP des utilisateurs mis en cause.

12- Conseil d'utilisation et règles de bonnes conduites

Ce forum est un espace de discussion, d'échanges et d'entraide. Les utilisateurs doivent rester polis et respectueux de la parole d'autrui. On participe donc aux discussions sans préjugés, sans s'insulter et en utilisant un langage correct.

L'objectif du modérateur est aussi de faire respecter les règles de bonne conduite pour rendre ce forum libre et agréable à tous, en adéquation avec les lois françaises. Respectez et faites respecter les règles de bonne conduite, l'utilisation du forum n'en sera que meilleure !

Si un message vous semble contraire aux règles de bonne conduite énoncées ici, signalez-le au modérateur en cliquant sur le bouton "Signaler un abus" qui figure en haut à droite de chaque discussion.

Pour respecter la convivialité du service MenuNature.com vous recommande :

  • de mettre les formes pour vous adresser à un internaute comme mettre les formes, ne donnez pas d'ordres. Utilisez également des formules de politesse "Bonjour", "Merci", "S'il vous plait", ...
  • de ne pas vous énerver : si quelqu'un vous énerve, la seule bonne conduite est d'ignorer ses messages, tout simplement ou de le signaler au modérateur.
  • de penser à remercier lorsqu'un internaute répond à une question que vous avez posée, un petit mot de remerciement posté en fin de discussion fait toujours plaisir.
  • de ne pas abuser de l'écriture en majuscules ; les majuscules sont FAITES POUR CRIER
  • de faire attention à l'orthographe et d'éviter d'utiliser le langage SMS, on vous comprendra mieux

Il est inutile de poster plusieurs fois le même message ou de créer plusieurs fois la même discussion. Si personne ne vous répond, c'est peut être pour l'une des raisons suivantes :

  • cette question a déjà été posée plusieurs fois ; recherchez alors les réponses dans les discussions existantes en utilisant le moteur de recherche.
  • les internautes ne connaissent peut-être pas la réponse
  • votre question est difficile à comprendre car peu claire ou trop imprécise. Reprécisez alors votre question.
  • vous avez écrit en langage SMS et donc personne ne vous a compris
  • vous avez posé votre question sans dire bonjour ni s'il vous plaît, vous l'avez écrite en majuscule ou vous avez fait trop de fautes d'orthographe.
  • votre question n'a aucun rapport avec le forum concerné. Redirigez-vous vers le forum lié à votre question.

Les blogs, espaces, forums, chat ou espaces sont des espaces publics et répertoriés par des moteurs de recherche. Pour éviter toute intrusion dans votre vie privée, faites attention aux informations que vous communiquez.

13- Forum et législation

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la Loi et la langue française. MenuNature.com a pour obligation légale de coopérer avec les autorités. Si celles-ci souhaitent effectuer des vérifications relatives aux contenus ou à l'identité des utilisateurs du service, MenuNature.com s'y soumettra. Les utilisateurs du forum se déclarent informés que MenuNature.com peut-être délivré de son secret professionnel dans les conditions prévues par l'article 6 de la loi du 21 Juin 2004. MenuNature.com ne saurait être tenue pour responsable d'un problème lié au contenu trouvé sur le forum par elle hébergé. MenuNature.com n'est pas soumis à une obligation générale de surveiller les informations qu'elle stocke, ni de rechercher des faits ou des circonstances révélant des activités illicites. Cependant, MenuNature.com est amené à informer les autorités publiques compétentes des activités ou informations manifestement illicites dont elle a pris connaissance dans l'exercice de son activité. MenuNature.com est tenu de détenir et de conserver les données de nature à permettre l'identification de toute personne ayant contribué à la création d'un contenu sur ses services. Les utilisateurs du forum reconnaissent que MenuNature.com assume la seule responsabilité d'un prestataire technique définie à l'article 6 de la Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique (LCEN) au titre des contenus produits par les utilisateurs dans le cadre des forums de discussion et à ce titre que :

  • MenuNature.com n'assume aucune responsabilité au titre de la qualité et de la conformité légale des contenus, quelque qu'ils soient (textes, graphismes, photos ou autres) ainsi produits librement par les utilisateurs,
  • MenuNature.com puisse, conformément à ses obligations légales, supprimer lesdits contenus après qu'un tiers ait fait valoir le caractère illicite du contenu concerné,
  • MenuNature.com communique, conformément à ses obligations légales et sur demande formelle des autorités judiciaires les éléments permettant l'identification des utilisateurs ayant contribué à ce contenu.

14- Confidentialité des données

MenuNature.com garantit la confidentialité des données transmises lors de l'inscription. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Cependant, MenuNature.com ne peut garantir ni la confidentialité ni l'effacement des données personnelles postées par un utilisateur dans les parties publiques du forum. MenuNature.com ne saurait être tenu responsable du "spam" subit par les utilisateurs des forums qui auraient décidé de publier volontairement leur adresse email ou numéro de téléphone ou autre information personnelle.

Mis à jour le 08 juillet 2019

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